Conseil municipal du 18 décembre 2013

 


Administration Générale

1.   Succession de Mme Desforges

2.   Recensement de la population

3.   Création d’une place de taxi

4.   Réfection de la sculpture  de l’évêque Saint Germain et demande de subvention

Finances

5.   Tarifs communaux

6.   Information sur le taux d’augmentation des loyers

7.   Autorisation de passer des écritures en investissement avant le vote du budget

8.   Produits irrécouvrables

9.   Transfert d’écritures à l’inventaire de la commune

10.  Proposition de location d’un Portakabin pour une association

11.  Demande de subvention de Pincevent

Ressources Humaines

12.  Suppression de deux postes d’adjoint technique 1ère classe à temps non complet (14h et 7h)

Technique/Urbanisme

13.  Approbation du Plan Local d’urbanisme

14.  Convention avec la CC2F pour la réalisation de l’aménagement d’un chemin piétonnier entre la maternelle et la rue Achille Pierre

Affaires diverses

15.  Conclusions sur deux affaires au Tribunal

16.  Rue Grande 2ème tranche

Questions diverses

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