Conseil Municipal du 5 mars 2013

 


Sujets abordés :

Ressources Humaines

  • Prime annuelle de fonctions
  • Passage de 28h à 35h d'un adjoint technique de 2ème classe

Administration Générale

  • CC2F : nombre de sièges
  • Cinquantième anniversaire du Traité de l’Élysée
  • Bail commercial de la sandwicherie
  • Application de la réforme des rythmes scolaires sine die

Marchés Publics

  • CC2F : Aménagement numérique
  • Liste des marchés 2012
  • Avenant enfouissement des réseaux rue Grande 2ème tranche

Urbanisme

  • Acquisition d'un terrain auprès de la SAFER
  • Vente de terrains
  • Vente de la Mivoie
  • Vente du bâtiment sis rue de la Libération

Affaires et questions diverses

  • Remboursement d'une facture payée par défaut par un locataire
  • Sens unique rue Grande, éventuel référendum
Télécharger le  compte-rendu du 05 mars 2013